Congrégation de Saint-Thomas
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 Amendement de loi

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Lorgol
Lovian
6 participants

Pour ou contre
Pour
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Contre
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Total des votes : 7
 

AuteurMessage
Lovian
Réformateur général
Lovian


Nombre de messages : 323
Date d'inscription : 11/02/2006

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MessageSujet: Amendement de loi   Amendement de loi EmptySam 1 Avr - 23:47

Sur la loi du bureau de réforme.

Demande, à creer l'article 43 bis

Citation :
-Le directeur à la droit de demander des périodes de test pour de nouveaux office.

Demande à creer l'article 43 ter

-Il est en droit de proposer une periode de test de deux semaine. Au delà, il devra demander l'autorisation au recteur.

Voila ces deux amendement sont proposé par Lovian directeur du bureau de réforme.
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Lorgol

Lorgol


Nombre de messages : 365
Date d'inscription : 28/12/2005

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MessageSujet: Re: Amendement de loi   Amendement de loi EmptyDim 2 Avr - 2:29

Votez, chers frères... et soeur Wink
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titof1330
Emissaire général
titof1330


Nombre de messages : 290
Localisation : Murat,comme abbé/ La terre comme vivant
Date d'inscription : 10/02/2006

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MessageSujet: Re: Amendement de loi   Amendement de loi EmptyDim 2 Avr - 8:50

a voté...
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: Amendement de loi   Amendement de loi EmptyDim 2 Avr - 12:21

A voté.
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Arnwald
Bibliothécaire - Archiviste général
Arnwald


Nombre de messages : 136
Date d'inscription : 02/03/2006

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MessageSujet: Re: Amendement de loi   Amendement de loi EmptyDim 2 Avr - 13:33

A voté
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Trufaldini
Recteur
Trufaldini


Nombre de messages : 898
Localisation : Aurillac
Date d'inscription : 22/12/2005

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MessageSujet: Re: Amendement de loi   Amendement de loi EmptyDim 2 Avr - 16:12

A voté
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Similibibi

Similibibi


Nombre de messages : 218
Date d'inscription : 07/03/2006

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MessageSujet: Re: Amendement de loi   Amendement de loi EmptyDim 2 Avr - 19:17

A voté
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Lorgol

Lorgol


Nombre de messages : 365
Date d'inscription : 28/12/2005

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MessageSujet: Re: Amendement de loi   Amendement de loi EmptyDim 2 Avr - 22:19

L'amendement est adopté.
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Lovian
Réformateur général
Lovian


Nombre de messages : 323
Date d'inscription : 11/02/2006

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MessageSujet: Re: Amendement de loi   Amendement de loi EmptyDim 2 Avr - 23:11

Je vous remercie mes Frère pour la confiance que vous m'apportez à ce sujet.

Que Dieu nous garde de l'erreur de jugement.

Lovian
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Amendement de loi
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